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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FULL ACE
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SPORT APPROVED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT APPROVED
FULL ACE SARL

Numéro de dépôt :
3314666
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2014
SPORT APPROVED de FULL ACE

Présentation de la marque SPORT APPROVED

Déposée le 21 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FULL ACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT APPROVED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FULL ACE domicilié(e) 16 RUE CHANZY,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 592 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAPORTE Patrick FULL ACE SARL domicilié(e) 16 RUE CHANZY,33700 MERIGNAC - 33700 - France.

La marque SPORT APPROVED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT APPROVED est expirée depuis le 21 septembre 2014.

FULL ACE a également déposé les autres marques suivantes : 2NO SINCE 2004 , STOPCOM SportTextileObjetPub. www.stopcom.net , RUGBY APPROVED , OBJET KULTE , R RUGBY APPROVED


FULL ACE SARL - 16 RUE CHANZY,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 349592428


Monsieur LAPORTE Patrick FULL ACE SARL - 16 RUE CHANZY,33700 MERIGNAC - 33700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

– tissus – tissus à usage textile. – vêtements – chaussures – chapellerie – chemises. – imprimerie – service de broderie – traitement de tissus – sérigraphie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.